Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITE D AQUITAINE
M. Courtois (Julien)

Numéro de dépôt :
951763
Date de dépôt :
09/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITE D AQUITAINE

Déposée le 9 avril 1976 par monsieur Courtois (Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITE D AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Courtois (Julien domicilié(e) 42, rue Audigeois, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France.

La marque FRUITE D AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRUITE D AQUITAINE est expirée depuis le 9 avril 1986.

Courtois (Julien a également déposé les autres marques suivantes : VODKA ROGALA , PORTO CORTES , FIERTE DE BOURGOGNE , BLUE NIGHT , CORTEZZI , CORONATION , CHANFLERY , PORTO CORTES , CHANFLERY , CORSAIR


M. Courtois (Julien) - 42, rue Audigeois, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vins d'appellation contrôlée.