FRUITE D AQUITAINE
Présentation de la marque FRUITE D AQUITAINE
Déposée le 9 avril 1976 par monsieur Courtois (Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITE D AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRUITE D AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRUITE D AQUITAINE est expirée depuis le 9 avril 1986.
Courtois (Julien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509